Publications in French

 

A


L'amélioration de la qualité des lois et réglementations : techniques économiques, juridiques et de gestion (SIGMA/OCDE, 1994)

Atteindre l'excellence dans le travail des institutions supérieures de contrôle (Document SIGMA N° 34, 2004)

L'audit des domaines secrets et politiquement sensibles : méthodes comparées (Document SIGMA N° 7, 1996)

B


Brochure (SIGMA)

Budget et décisions politiques  (Document SIGMA N° 8, 1996)

La budgétisation et le contrôle des dépenses de personnel (Document SIGMA N° 11, 1997)

C


Capacité de gestion réglementaire des états membres de l'Union européenne qui ont adhéré à l'UE le 1er mai 2004 (Document SIGMA N° 42, 2007)

Comparaison entre les Directives de la Communauté européenne concernant la passation des marchés et la Loi type de la CNUDCI (Document SIGMA N° 28, 2000)

Conseillers politiques et fonctionnaires des pays européens (Document SIGMA N° 38, 2007)

Constitutions d'Europe centrale, orientale et balte (Document SIGMA N° 2, 1995)

Le contrôle de gestion dans les administration publiques modernes : études comparatives des pratiques (Document SIGMA N° 4, 1996)

Coordination des centres du gouvernement : fonctions et organisation du Bureau du Gouvernement (Document SIGMA N° 35, 2004)

Un corps de cadres supérieurs de l'administration centrale : la mise en place d'un système de gestion pour la haute fonction publique dans les pays d'Europe centrale et orientale (Document SIGMA N° 1, 1995)

D


Défis lancés à la capacité de gestion des centres du gouvernement : gouvernements de coalition et changements de gouvernements (Document SIGMA N° 22, 1998)

Le droit à des administrations publiques ouvertes en Europe : normes juridiques émergentes (Document SIGMA N° 46, 2011)

Durabilité des réformes de la fonction publique en Europe centrale et orientale cinq ans après l'accession à l'UE (Document SIGMA N° 44, 2009)

E


Evaluation prévisionnelle de l'impact des lois et des règlements (Document SIGMA N° 13, 1997)

F


Les fonctions publiques des pays des cinquième et sixième élargissements de l'UE (Francisco Cardona, dans "Perspective Gestions Publiques", N° 37, Mars 2011, uniquement disponible en français)

Formation des agents de la fonction publique dans le contexte de l'internationalisation (Document SIGMA N° 3, 1996)

G


Gestion et contrôle financier des agences publiques (Document SIGMA N° 32, 2001)

I


Incidences de l'adhésion à l'Union européenne : Partie I contrôles budgétaire et financier (Document SIGMA N° 19, 1998)

Incidences de l'adhésion à l'Union européenne : Partie II audit externe (Document SIGMA N° 20, 1998)

Des institutions durables pour l'intégration à l'UE (Document SIGMA N° 26, 1998)

L'internationalisation des politiques (Document SIGMA N° 6, 1996)

L


Liste des critères de référence pour l'élaboration des lois et la gestion de la réglementation dans les pays d'Europe centrale et orientale (Document SIGMA N° 15, 1997)

O


Les obstacles administratifs à l'entrée : l'investissement étranger en Europe centrale et orientale (Bart Edes, 1994)

Organisation de l'administration centrale de l'état : politiques et instruments (Document SIGMA N° 43, 2007)

Organisation et compétence centrales pour les marchés publics dans les états membres de l'Union européenne (Document SIGMA N° 40, 2007)

P


La passation des marchés publics dans les états membres de l'UE (Document SIGMA N° 45, 2010)

Politiques et pratiques en matière de conflit d'intérêts dans neuf états membres de l'UE : étude comparative (Document SIGMA N° 36, 2005)

Pour une communication efficace entre les services publics et les médias (Document SIGMA N° 9, 1996)

Les pratiques en matière de contrôle des banques centrales (Document SIGMA N° 24, 1998)

Préparation des administrations publiques à l'espace administratif européen (Document SIGMA N° 23, 1998)

Principes européens d'administration publique (Document SIGMA N° 27, 1999)

La procédure administrative et le controle de l'administration en Hongrie, Pologne, Bulgarie, Estonie et Albanie (Document SIGMA N° 17, 1997)

Profiles par pays des systèmes de formation pour le service public (Document SIGMA N° 12, 1997)

Promouvoir l'efficacité et le professionnalisme dans la fonction publique (Document SIGMA N° 21, 1997)

R


La rédaction des lois et la gestion réglementaire dans les pays d'Europe centrale et orientale (Document SIGMA N° 18, 1998)

Régimes de pension de la fonction publique (Document SIGMA N° 10, 1997)

Relations entre les cours des comptes et les commissions parlementaires (Document SIGMA N° 33, 2002)

Le rôle des ministères dans le système d'élaboration des politiques : élaboration, suivi et évaluation des politiques (Document SIGMA N° 39, 2007)

S


Les sondages d'opinion au service de la réforme de l'administration publique (Document SIGMA N° 25, 1998)

Statut de la fonction publique : liste des critères de référence sur la législation subordonnée (Document SIGMA N° 14, 1997)

Statut de la fonction publique : liste des critères de références (Document SIGMA N° 5, 1996)

Système de contrôle et de recours en matière de marchés publics dans l'Union européenne (Document SIGMA N° 41, 2007)

Les systèmes de formation dans le service public des pays de l'OCDE (Document SIGMA N° 16, 1997)